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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA
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HUSKY
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUSKY
SAS SIMA, SAS

Numéro de dépôt :
1743358
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/04/2019

Présentation de la marque HUSKY

Déposée le 24 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « HUSKY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA domicilié(e) 19 Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SIMA domicilié(e) ZI Beaune Savigny 19, Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUSKY est expirée depuis le 24 avril 2019.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. , METIS , HUSKY-DAYS , STARBIRD , PARKET SYSTEME , MASH SCRAMBLER , ROCKET MAN , HUSKY-VINTAGE


SAS SIMA, SAS - 19 Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 306928649


SAS SIMA - ZI Beaune Savigny 19, Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2146535 - Publication au BOPI 1999-06-03

Inscription le 8 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281024 - Publication au BOPI 1999-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 7 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°284131 - Publication au BOPI 1999-09-07

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407440 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.Véhicules, appareils de locomotion par terre.Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer, clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].